Maison de leurope en franche-comte
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 11 févr. 2019.
- Identifiant RNA
- W251000881
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 26 d RUE de la Republique, 25000 Besancon
SIREN
491539151 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 491539151 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251000881, provider returned W251000881
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : inciter a une reflexion sur lEurope a construire et sur la citoyennete europeenne promouvoir, soutenir et favoriser toute initiative visant a diffuser linformation communautaire heberger Europe Direct Franche-Comte relais officiel dinformation de lUnion europeenne, cree en vertu des dispositions de la convention UE ndeg : GCD-B-2005-FR-12 relative a linformation du grand public sur la construction europeenne et a lactualite qui en decoulera en region Franche-Comte
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
EUROPE EN FRANCHE-COMTE.
Dissolution déclarée
5 mars 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900190283 · Source du 11 mai 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000881 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190019.taz
Modification officielle publiée
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
17 nov. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200460372 · Source du 17 nov. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000881 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120046.taz
Changement de nom
« EUROPE EN FRANCHE-COMTE. » → « MAISON DE L'EUROPE EN FRANCHE-COMTE. »
24 juil. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900330299 · Source du 15 août 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251000881 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090033.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2
- SIRET (siège)
- 49153915100028
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 7 juil. 2006
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 491539151 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251000881, provider returned W251000881
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 26 d RUE de la Republique, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.23996, 6.02706
Identifiants
- RNA
- W251000881
- SIREN
- 491539151 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251000881
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 mai 2019
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- activités citoyennes européennes
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 251P
- Adresse de gestion
- 26 D RUE DE LA REPUBLIQUE, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 5 août 2006
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 mars 2019
- Dissolution déclarée
- 11 févr. 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 mai 2019, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.