Comite de quartier rosemont-saint-ferjeux

Besancon · 25000

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Identifiant RNA: W251001023
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: PL de la Commune Libre, 25000 Besancon

SIREN
330219718 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 330219718 · Source du 9 sept. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251001023, provider returned W251001023

Sirene au 9 sept. 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir, par une action danimation globale et dans un esprit laic, laccession des habitants a linformation, la reflexion, la relation et la participation dans les domaines sociaux, educatifs et culturels elle participe avec laide des collectivites locales et de lEtat a la mise en oeuvre creation, gestion, controle des moyens sociaux - educatifs et culturels dont le besoin aura ete exprime par les habitants

Emploi: Effectif salarié · 20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 3 établissements actifs

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Repères dans le temps

Création déclarée en 1977

Publication au JOAFE: 15 avr. 1977
Dernière déclaration en préfecture: 23 juil. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 25 sept. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié: 20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 3
SIRET (siège): 33021971800021
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 10 oct. 1984

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 330219718 · Source du 9 sept. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251001023, provider returned W251001023
Structure d'insertion par l'activité économique
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Périmètre publié : Atelier et chantier d’insertion (ACI)
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 330219718 · Source du 9 sept. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251001023, provider returned W251001023
Entité juridique FINESS fermée · 250014776
Cette entité juridique est fermée dans FINESS ; elle ne décrit pas une structure de santé actuellement active.
Périmètre publié : 1 établissement FINESS fermé
À partir du 1 janv. 2001 · Échéance publiée : 17 janv. 2019
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 250014776 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 330219718 · FINESS legal entity: 250014776

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune: Besancon (03185) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 25000
Département: 25
Région: Bourgogne-Franche-Comté
Adresse: PL de la Commune Libre, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 46.35285, 2.59816

Identifiants

RNA: W251001023
SIREN: 330219718 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source: W251001023

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 25 sept. 2025
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 251P
Nom court: COMITE DE QUARTIER ROSEMONT - SAINT
Adresse de gestion: place de la Commune Libre, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE: 15 avr. 1977
Dernière déclaration en préfecture: 23 juil. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: mise à jour récente
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 25 sept. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.