Commission de protection des eaux, du patrimoine, de lenvironnement, du sous-sol et des chiropteres cpepesc, ou commission de protection des eaux
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251001051
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 26 AV Carnot, 25000 Besancon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : susciter et developper letude et la protection de la nature, de lenvironnement et du patrimoine elle portera une attention particuliere a la protection des eaux, la defense du milieu souterrain, la protection des sites paleontologiques et archeologiques et du patrimoine en general, au respect de la reglementation en matiere damenagement, durbanisme et de publicite, a la protection des chauves-souris proteger toute forme de vie, tant animale que vegetale, contre toute cruaute et tout traitement ou action pouvant porter atteinte a lintegrite physique ou au patrimoine genetique
Historique officiel
Transfert du siège social
« 3 rue Beauregard 25000 Besançon » → « 26 avenue Carnot 25000 Besançon »
13 août 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500350354 · Source du 2 sept. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251001051 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250035.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 26 AV Carnot, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.24522, 6.02883
Identifiants
- RNA
- W251001051
- ID Source
- W251001051
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 sept. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- protection de sites naturels
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX, DU
- Adresse de gestion
- 3 RUE BEAUREGARD, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 juin 1980
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 août 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 sept. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.