Accesports-epmm sports pour tous

Besancon · 25000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA: W251001166
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: Maison Regionale des Sports, 3 AV des Montboucons, 25000 Besancon

SIREN
350816849 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 350816849 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251001166, provider returned W251001166

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir des activites physiques et sportives de detente et de loisir aupres des publics specifiques jeunes issus des zones urbaines et sensibles, jeunes touches par les maladies chroniques, personnes agees, etc.

Emploi: Effectif salarié · 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 1 établissement actif sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2009
Création de l’association
16 oct. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900440498 · Source du 31 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251001166 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090044.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres activités liées au sport (93.19Z)
Effectif salarié: 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège): 35081684900037
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 1 avr. 1989

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

Organisme de formation déclaré · 43250166625
La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.
Source officielle · Ministère du Travail · LPOF
Consulter la source · Réf. 43250166625 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 350816849 · ministry training declaration number (NDA): 43250166625
Certification Qualiopi en cours de validité · 43250166625
Périmètre publié : Actions de formation
Source officielle · Ministère du Travail · LPOF
Consulter la source · Réf. 43250166625 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 350816849 · ministry training declaration number (NDA): 43250166625
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 350816849 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251001166, provider returned W251001166
Organisme de formation
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 350816849 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251001166, provider returned W251001166

Voir 1 autre statut publié

Certifié Qualiopi
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 350816849 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251001166, provider returned W251001166

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune: Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 25000
Département: 25
Région: Bourgogne-Franche-Comté
Adresse: Maison Regionale des Sports, 3 AV des Montboucons, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.25090, 6.00030

Identifiants

RNA: W251001166
SIREN: 350816849 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source: W251001166

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 1 nov. 2009
Importé dans AssoRadar: 28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): associations multisports locales
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 251P
Nom court: ACCESPORTS - EPMM SPORTS POUR TOUS
Adresse de gestion: 1 PLACE DE LEGLISE, 03210 MARIGNY

Dates du registre

Publication au JOAFE: 31 oct. 2009
Dernière déclaration en préfecture: 16 oct. 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 1 nov. 2009, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.