Association cultuelle de leglise protestante unie de besancon et environs

Besancon · 25000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA: W251001326
Nature juridique: Non établi
Adresse déclarée: 5 RUE Goudimel, 25000 Besancon

SIREN
409749744 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 409749744 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251001326, provider returned W251001326

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : assurer lexercice du culte reforme et pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activites qui peuvent sy rattacher legalement

Emploi: Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
Établissements: 1 établissement actif
Financements publics identifiés · 2020–2023: 1 114 486 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE REFORMEE DE BESANÇON ET ENVIRONS.

2013
Changement de nom
« ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE REFORMEE DE BESANÇON ET ENVIRONS. » → « ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE BESANÇON ET ENVIRONS. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
9 mars 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300100300 · Source du 9 mars 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251001326 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130010.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Activités des organisations religieuses (94.91Z)
Effectif salarié: 1 ou 2 salariés (2023)
Établissements: 1
SIRET (siège): 40974974400010
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 15 oct. 1996

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

3 engagements de subvention · 2020 à 2023
1 114 486 € · tous les engagements publiés sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

2023
Ministère de la Culture
Restaurat° Imm. non Etat classé privé - Hors CPER
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2023:2104245106:409749744:017500010313:0175-DR21-D621:CCDDR02021:108491700 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 409749744 · ministry commitment number (EJ): 2104245106
1 084 917 €
2020
Ministère de la Culture
Restaurat° Imm. non Etat classé privé - Hors CPER
Ajustement négatif d’un engagement publié.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2020:2100588993:409749744:017500010313:0175-DR21-D621:CCDDR02025:-3753800 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 409749744 · ministry commitment number (EJ): 2100588993
-37 538 €
2020
Ministère de la Culture
Restaurat° Imm. non Etat classé privé - Hors CPER
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2020:2102951960:409749744:017500010313:0175-DR21-D621:CCDDR02021:6710700 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 409749744 · ministry commitment number (EJ): 2102951960
67 107 €

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 409749744 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251001326, provider returned W251001326

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune: Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 25000
Département: 25
Région: Bourgogne-Franche-Comté
Adresse: 5 RUE Goudimel, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.24066, 6.02308

Identifiants

RNA: W251001326
SIREN: 409749744 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source: W251001326

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 1 avr. 2026
Importé dans AssoRadar: 27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 251P
Nom court: EGLISE PROTESTANTE UNIE DE BESANCON
Adresse de gestion: PAPE Eric, 5 RUE GOUDIMEL, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE: 21 juil. 1906
Dernière déclaration en préfecture: 26 mars 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: mise à jour récente
Classement: classement incertain

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 1 avr. 2026, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.