Amicale bisontine de la justice
Besancon · 25019
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251001335
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Cite Judiciaire, 1 RUE Megevand BP359, 25019 Besancon
SIREN
489639666 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 489639666 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251001335, provider returned W251001335
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper laction sociale, culturelle et sportive au benefice de lensemble des personnels dependant du ministere de la justice, actifs exercant leurs fonctions et retraites residant dans le ressort du tribunal de grande instance de Besancon.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2003
- Publication au JOAFE
- 9 août 2003
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 déc. 2009
Source des dates : RNA · mise à jour 10 déc. 2009.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 48963966600010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 juil. 2003
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 489639666 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251001335, provider returned W251001335
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25019
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Cite Judiciaire, 1 RUE Megevand BP359, 25019 Besancon
Coordonnées publiées : 47.23665, 6.02249
Identifiants
- RNA
- W251001335
- SIREN
- 489639666 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251001335
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 déc. 2009
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical), contrôle judiciaire, associations de personnels de justice
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Adresse de gestion
- Cite Judiciaire, 1 rue Megevand, BP 359, 25019 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 9 août 2003
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 déc. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 déc. 2009, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.