Association de parents deleves de lenseignement libre apel des ecole ste colette-college st joseph-lycee st paul-lp st joseph-apel ste colette st joseph st paul
Besancon · 25000
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- Identifiant RNA
- W251001339
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 8 BD Diderot, 25000 Besancon
SIREN
945084622 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 945084622 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251001339, provider returned W251001339
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national a cet effet, elle adhere a lApel departementale du Doubs, adherente a lApel de lacademie de Besancon, elle-meme membre de lApel nationale reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans les etablissements et assurer leur information representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes les autorites civiles ou religieuses, et plus generalement a legard des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille afin de participer a la communaute educative et de la promouvoir, dans le respect des competences de chacun permettre une entraide mutuelle des familles des etablissements participer a la vie de la communaute educative et la prmouvoir, dans le respect des competences de chacun apporter son soutien aux etablissements et contribuer a leur animation
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1981
- Publication au JOAFE
- 13 févr. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 janv. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 13 juil. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 94508462200014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 5 févr. 1981
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 945084622 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 8 BD Diderot, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.24549, 6.03630
Identifiants
- RNA
- W251001339
- SIREN
- 945084622 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251001339
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 juil. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- APEL STE COLETTEST JOSEPHST PAUL
- Adresse de gestion
- 8 BOULEVARD DIDEROT, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 févr. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 janv. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 juil. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.