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RNA W251001339Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 13 juil. 2025
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Association de parents deleves de lenseignement libre apel des ecole ste colette-college st joseph-lycee st paul-lp st joseph-apel ste colette st joseph st paul

Besancon · 25000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W251001339
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
8 BD Diderot, 25000 Besancon

SIREN
945084622 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 945084622 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251001339, provider returned W251001339

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national a cet effet, elle adhere a lApel departementale du Doubs, adherente a lApel de lacademie de Besancon, elle-meme membre de lApel nationale reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans les etablissements et assurer leur information representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes les autorites civiles ou religieuses, et plus generalement a legard des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille afin de participer a la communaute educative et de la promouvoir, dans le respect des competences de chacun permettre une entraide mutuelle des familles des etablissements participer a la vie de la communaute educative et la prmouvoir, dans le respect des competences de chacun apporter son soutien aux etablissements et contribuer a leur animation

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1981

Publication au JOAFE
13 févr. 1981
Dernière déclaration en préfecture
11 janv. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 13 juil. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
94508462200014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
5 févr. 1981

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 945084622 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251001339, provider returned W251001339

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
8 BD Diderot, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.24549, 6.03630

Identifiants

RNA
W251001339
SIREN
945084622 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W251001339

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 juil. 2025
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
APEL STE COLETTEST JOSEPHST PAUL
Adresse de gestion
8 BOULEVARD DIDEROT, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 févr. 1981
Dernière déclaration en préfecture
11 janv. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 juil. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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