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RNA W251001418Besancon · 25000Dissoute · état au 25 mars 2015
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Association des anciens combattants franc-comtois-section federale andre maginot du doubs

Besancon · 25000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 27 avr. 2014.

Identifiant RNA
W251001418
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
16 PL de la Liberte, 25000 Besancon

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : creer et maintenir entre ses membres des liens de camaraderie et de solidarite, leur venir en aide dans leur vie sociale et familiale defendre leurs droits et leurs interets materiels et moraux perpetuer le souvenir des aines disparus poursuivre des fins patriotiques, civiques et humanistes

Historique officiel

Anciens noms
SECTION FEDERALE DU DOUBS DE LA FEDERATION NATIONALE ANDRE MAGINOT ANCIENS COMBATTANTS FRANC-COMTOIS - GROUPEMENT N°53.

  1. Changement de nom

    « SECTION FEDERALE DU DOUBS DE LA FEDERATION NATIONALE ANDRE MAGINOT ANCIENS COMBATTANTS FRANC-COMTOIS - GROUPEMENT N°53. » → « ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS FRANC-COMTOIS - SECTION FEDERALE ANDRE MAGINOT DU DOUBS. »

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    6 févr. 2010

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000060385 · Source du 6 févr. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251001418 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100006.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    créer et maintenir entre ses membres des liens de camaraderie et de solidarité, leur venir en aide dans leur vie sociale et familiale ; défendre leurs droits et leurs intérêts matériels et moraux ; perpétuer le souvenir des ainés disparus ; poursuivre des fins patriotiques, civiques et humanistes.

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    6 févr. 2010

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000060385 · Source du 6 févr. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251001418 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100006.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
16 PL de la Liberte, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.24676, 6.02924

Identifiants

RNA
W251001418
ID Source
W251001418

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
25 mars 2015
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
anciens combattants
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
251P
Nom court
ANCIENS COMBATTANTS FRANC-COMTOIS
Adresse de gestion
13 D RUE FABRE, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 janv. 1983
Dernière déclaration en préfecture
25 févr. 2015
Dissolution déclarée
27 avr. 2014

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Objet déclaré
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 25 mars 2015, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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