Comite regional de tourisme equestre de franche-comte

Besancon · 25000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 16 nov. 2017.

Identifiant RNA: W251001455
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 52 RUE de Dole, 25000 Besancon

SIREN
502800949 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 502800949 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251001455, provider returned W251001455

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : developper le gout et la pratique du tourisme equestre, de la randonnee, des raids, de lequitation et de lattelage de loisirs sous toutes leurs formes, et dune maniere generale, de regir et organiser toutes activites de loisirs et de tourisme liees a lutilisation des equides en pleine nature, ainsi que les manifestations equestres relatives a ces specificites defense des chemins et sentiers et de leur libre utilisation, creation ditineraires de randonnee equestre et de relais detape orienter et coordonner lactivite des centres de tourisme equestre, de randonnees et dequitation de loisirs et des relais equestres representer et defendre les interets materiels et moraux des cavaliers ou des structures les representant aupres de toutes instances, en tous lieux et toutes communes developper toutes actions en faveur de lenvironnement et de sa protection, en liaison etroite avec les ministeres concernes et tous les partenaires oeuvrant dans le meme esprit participer aux actions de developpement economiques et touristiques dans le cadre de lamenagement du territoire en liaison avec les ministeres, administrations et partenaires concernes respecter et faire respecter a ses adherents les regles dencadrement, les regles de disciplines, les regles contre le dopage humain, les regles contre le dopage animal, les regles dhygiene et les regles de securite

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2018
Dissolution déclarée
17 avr. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800200358 · Source du 19 mai 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251001455 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180020.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements: 1
SIRET (siège): 50280094900013
État administratif (INSEE): Cessée
Immatriculation Sirene: 8 juin 1990

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 502800949 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251001455, provider returned W251001455

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 25000
Département: 25
Région: Bourgogne-Franche-Comté
Adresse: 52 RUE de Dole, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.23414, 6.00794

Identifiants

RNA: W251001455
SIREN: 502800949 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source: W251001455

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 24 mai 2018
Importé dans AssoRadar: 30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): équitation (équitation, hippisme, courses camarguaise, landaise)
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Dissoute
Gestionnaire: 251P
Nom court: COMITE REGIONAL DE TOURISME EQUESTRE D
Adresse de gestion: 12 route de Salins, 39600 SAINT CYR MONTMALIN

Dates du registre

Publication au JOAFE: 2 déc. 1971
Dernière déclaration en préfecture: 17 avr. 2018
Dissolution déclarée: 16 nov. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 24 mai 2018, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.