Association grammont haute-comte

Besancon · 25000

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Identifiant RNA: W251001778
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 20 RUE Megevand, 25000 Besancon

SIREN
479269177 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 479269177 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251001778, provider returned W251001778

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser le rayonnement culturel du centre diocesain Antoine Pierre 1er de Grammont et valoriser le patrimoine historique de ce site : promotion de tout projet artistique, culturel ou educatif

Établissements: 2 établissements actifs

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DE HAUTE-COMTE.

2010
Changement de nom
« ASSOCIATION DE HAUTE-COMTE. » → « ASSOCIATION GRAMMONT HAUTE-COMTE. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
26 juin 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000260539 · Source du 26 juin 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251001778 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100026.taz
2010
Modification de l’objet déclaré
favoriser le rayonnement culturel du centre diocésain Antoine Pierre 1er de Grammont et valoriser le patrimoine historique de ce site : promotion de tout projet artistique, culturel ou éducatif.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
26 juin 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000260539 · Source du 26 juin 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251001778 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100026.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Arts du spectacle vivant (90.01Z)
Établissements: 2
SIRET (siège): 47926917700016
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 1 oct. 2004

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · 1-017107
Périmètre publié : Catégorie 1 · Exploitant de lieux de spectacles
À partir du 22 avr. 2026
Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV
Consulter la source · Réf. 1-017107:category-1 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 479269177 · Ministry of Culture receipt: 1-017107
Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · 3-017108
Périmètre publié : Catégorie 3 · Diffuseur de spectacles
À partir du 22 avr. 2026
Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV
Consulter la source · Réf. 3-017108:category-3 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 479269177 · Ministry of Culture receipt: 3-017108
Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · PLATESV-R-2024-001093
Périmètre publié : Catégorie 3 · Diffuseur de spectacles
À partir du 14 juin 2024
Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV
Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2024-001093:category-3 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 479269177 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2024-001093
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 479269177 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251001778, provider returned W251001778

Voir 1 autre statut publié

Entrepreneur de spectacles vivants
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 479269177 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251001778, provider returned W251001778

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 25000
Département: 25
Région: Bourgogne-Franche-Comté
Adresse: 20 RUE Megevand, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.23545, 6.02413

Identifiants

RNA: W251001778
SIREN: 479269177 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source: W251001778

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 28 juin 2010
Importé dans AssoRadar: 29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 251P
Adresse de gestion: ASSOCIATION GRAMMONT HAUTE-COMTE, 20 RUE MEGEVAND, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE: 24 avr. 1978
Dernière déclaration en préfecture: 7 juin 2010

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement fiable

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 28 juin 2010, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.