Comite fcpe de lacademie de besancon
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251001918
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 14 RUE Violet, 25000 Besancon
SIREN
822717039 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 822717039 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W251001918, provider returned W251001918
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : echange dinformations sur des questions dordre departemental mais qui peuvent concerner le cadre academique et regional coordination des interventions, des actions et des propositions pour la satisfaction de revendications prealablement elaborees par les conseils departementaux afin dapporter reponse aux problemes dont la solution depend du cadre regional etablissement de liaisons avec les instances regionales et la representation des CDPE aupres de celles-ci, et le cas echeant le mandatement au Conseil economique et social regional
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1999
- Publication au JOAFE
- 12 juin 1999
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 déc. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 6 janv. 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 82271703900017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 18 mai 1999
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 822717039 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W251001918, provider returned W251001918
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 14 RUE Violet, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.25861, 6.02059
Identifiants
- RNA
- W251001918
- SIREN
- 822717039 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W251001918
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 janv. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ÉDUCATION FORMATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- COMITE REGIONAL FCPE DE FRANCHE-COMTE
- Adresse de gestion
- PERNOT SABINE, 14 RUE VIOLET, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 12 juin 1999
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 déc. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 janv. 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.