Association diocesaine de besancon

Repères dans le temps

Création déclarée en 1924

Publication au JOAFE

9 mai 1924

Dernière déclaration en préfecture

12 nov. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 24 nov. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

20 engagements de subvention · 2019 à 2025
741 118 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

• 2025

  Ministère de la Culture

  Restauration - Objet mobilier non Etat

  Ajustement négatif d’un engagement publié.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2025:2103182970:778298372:017500010305:0175-DR21-D621:CCDDR02021:-787000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 778298372 · ministry commitment number (EJ): 2103182970

  -7 870 €

• 2025

  Ministère de la Culture

  Restauration - Objet mobilier non Etat

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2025:2104847068:778298372:017500010305:0175-DR21-D621:CCDDR02021:181200 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 778298372 · ministry commitment number (EJ): 2104847068

  1 812 €

• 2024

  Ministère de la Culture

  Restaurat° Imm. non Etat inscr. privé - Hors CPER

  Ajustement négatif d’un engagement publié.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2024:2103634466:778298372:017500010314:0175-DR21-D621:CCDDR02021:-1880300 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 778298372 · ministry commitment number (EJ): 2103634466

  -18 803 €

• 2024

  Ministère de la Culture

  Etude - Immeuble non Etat - Hors CPER

  Ajustement négatif d’un engagement publié.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2024:2103725681:778298372:017500010101:0175-DR21-D621:CCDDR02021:-1000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 778298372 · ministry commitment number (EJ): 2103725681

  -10 €

• 2024

  Ministère de la Culture

  Restaurat° Imm. non Etat classé privé - Hors CPER

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2024:2104416781:778298372:017500010313:0175-DR21-D621:CCDDR02021:512700 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 778298372 · ministry commitment number (EJ): 2104416781

  5 127 €

Statuts et reconnaissances

• Entité juridique FINESS active · 250001302

  Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif

  À partir du 1 janv. 2001

  Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS

  Consulter la source · Réf. 250001302 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN: 778298372 · FINESS legal entity: 250001302

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 778298372 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

  exact RNA: queried W251001959, provider returned W251001959

• Établissement sanitaire ou social (FINESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 778298372 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

  exact RNA: queried W251001959, provider returned W251001959

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement incertain

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 24 nov. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
• Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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