Conseil darchitecture, durbanisme et de lenvironnement du doubs caue du doubs

Repères dans le temps

Création déclarée en 1980

Publication au JOAFE

10 avr. 1980

Dernière déclaration en préfecture

6 mars 2024

Source des dates : RNA · mise à jour 18 avr. 2024.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

24 engagements de subvention · 2019 à 2025
409 580 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

• 2025

  Ministère de la Culture

  Soutien structures de diffusion de l'architecture

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2025:2104856037:393652755:017500060204:0175-DR21-D621:CCDDR04021:1600000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 393652755 · ministry commitment number (EJ): 2104856037

  16 000 €

• 2025

  Ministère de la Culture

  Education artistique en temps scolaire

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2025:2104856037:393652755:036100100801:0361-DR21-D621:CCDDR12021:2800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 393652755 · ministry commitment number (EJ): 2104856037

  28 000 €

• 2024

  Ministère de la Culture

  Soutien structures de diffusion de l'architecture

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2024:2104505176:393652755:017500060204:0175-DR21-D621:CCDDR04021:1600000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 393652755 · ministry commitment number (EJ): 2104505176

  16 000 €

• 2024

  Ministère de la Culture

  Education artistique en temps scolaire

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2024:2104505176:393652755:036100100801:0361-DR21-D621:CCDDR12021:2800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 393652755 · ministry commitment number (EJ): 2104505176

  28 000 €

• 2023

  Ministère de la Culture

  Soutien structures de diffusion de l'architecture

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2023:2104046418:393652755:017500060204:0175-DR21-D621:CCDDR04021:3310000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 393652755 · ministry commitment number (EJ): 2104046418

  33 100 €

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 393652755 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

  exact RNA: queried W251002201, provider returned W251002201

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

• Autres associations à Besancon
• Associations environnement à Besancon

Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 18 avr. 2024, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
• Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Agir sur cette fiche

• Rechercher une autre association
• Inspecter les sources
• Trouver des financements dans le 25
• Signaler une erreur
• Signaler un site officiel manquant