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RNA W251002262Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 4 févr. 2011
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Comite departemental du doubs de la federation francaise de volley-ball

Besancon · 25000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W251002262
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Maison de sports - CIS, 3 RUE des Montboucons, 25000 Besancon

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : dans le cadre des dispositions de larticle 4 des statuts de la FFVB, exercer sur les groupements sportifs affilies ayant leur siege sur son territoire ainsi que sur les membres de ces groupements sportifs les pouvoirs qui lui sont delegues par la federation sur decision du comite directeur federal

Repères dans le temps

Création déclarée en 1978

Publication au JOAFE
16 juin 1978
Dernière déclaration en préfecture
4 févr. 2011

Source des dates : RNA · mise à jour 4 févr. 2011.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Maison de sports - CIS, 3 RUE des Montboucons, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.24961, 6.00188

Identifiants

RNA
W251002262
ID Source
W251002262

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
4 févr. 2011
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
volley ball (volley, beach volley)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
COMITE DEPARTEMENTAL DU DOUBS DE LA FE
Adresse de gestion
Maison de sports - CIS, 3 rue des Montboucons, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 juin 1978
Dernière déclaration en préfecture
4 févr. 2011

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 4 févr. 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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