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RNA W251002281Besancon · 25000Dissoute · état au 2 avr. 2016
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Mosaique

Besancon · 25000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 26 févr. 2016.

Identifiant RNA
W251002281
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 F RUE du Muguet, 25000 Besancon

SIREN
378693048 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 378693048 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251002281, provider returned W251002281

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : mettre en oeuvre des actions concretes capables de promouvoir lexcellence individuelle, le leadership des jeunes, lefficacite organisationnelle et la cohesion sociale tout en favorisant lemploi, lentrepreneuriat et la responsabilite societale des organisations et des institutions pour inspirer, co-construire et prerenniser des projets collaboratifs efficaces

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
MOSAIQUE EMPLOI. · DIVERSITE RH.

  1. Dissolution déclarée

    27 févr. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600140376 · Source du 2 avr. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251002281 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160014.taz

  2. Changement de nom

    « DIVERSITE RH. » → « MOSAÏQUE. »

    24 juin 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500360282 · Source du 5 sept. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251002281 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150036.taz

  3. Modification de l’objet déclaré

    mettre en oeuvre des actions concrètes capables de promouvoir l'excellence individuelle, le leadership des jeunes, l'efficacité organisationnelle et la cohésion sociale tout en favorisant l'emploi, l'entrepreneuriat et la responsabilité sociétale des organisations et des institutions pour inspirer, co-construire et prérenniser des projets collaboratifs efficaces.

    24 juin 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500360282 · Source du 5 sept. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251002281 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150036.taz

  4. Changement de nom

    « MOSAIQUE EMPLOI. » → « DIVERSITE RH. »

    14 mai 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300210444 · Source du 25 mai 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251002281 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130021.taz

  5. Modification de l’objet déclaré

    promotion de la diversité et de l'égalité des chances dans l'accès à l'emploi, en mettant en oeuvre des actions qui visent l'insertion sociale et professionnelle des jeunes diplômés quelle que soit leur origine ethnique, leur condition sociale ou économique, accompagnement dans leur recherche d'emploi, accompagnement à la formation, conseil stratégique aux entreprises et aux pouvoirs publics, animation d'un réseau d'entreprises et de partenaires publics et mise en place d'actions innovantes en rapport avec la promotion et l'insertion professionnelle des populations issues de la diversité.

    14 mai 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300210444 · Source du 25 mai 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251002281 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130021.taz

  6. Création de l’association

    10 févr. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100080416 · Source du 19 févr. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251002281 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110008.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2
SIRET (siège)
37869304800035
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
1 mai 1990

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 378693048 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251002281, provider returned W251002281

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
11 F RUE du Muguet, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.26528, 6.04742

Identifiants

RNA
W251002281
SIREN
378693048 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W251002281

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
2 avr. 2016
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
entreprises d'insertion, associations intermédiaires, régies de quartier
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
251P
Adresse de gestion
11 F RUE DU MUGUET, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
19 févr. 2011
Dernière déclaration en préfecture
27 févr. 2016
Dissolution déclarée
26 févr. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 2 avr. 2016, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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