Confederation nationale et internationale des villages et cites de caractere

Besancon · 25000

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Identifiant RNA: W251002313
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 1 PL Rene Payot, 25000 Besancon

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : reunion sous forme de confederation des reseaux territoriaux nationaux ou internationaux des Villages et Cites de Caractere, ayant valide les criteres prealables a ladmission de leurs adherents et ayant adopte la charte de qualite et le reglement interieur du label developpement des reseaux en France et a letranger protection de lappellation Confederation Nationale et Internationale des Villages et Cites de Caractere ainsi que de toutes les declinaisons, marques et logos sy rapportant chaque reseau sur son territoire est charge de faire appliquer et de controler le label, il pourra conserver sa marque et son logo promotion de laction entreprise par ses membres au niveau de la protection et de la mise en valeur du patrimoine ainsi que de laccueil touristique au sein des communes adherentes aux reseaux territoriaux mutualisation des moyens pour la communication autour du label recherche et prise en compte de laction liee au label par lEtat et les partenaires territoriaux mise en place dactions thematiques communes ayant pour but la vie des reseaux, la promotion, lechange dexperiences, lanimation, le developpement economique, social, historique, culturel

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2011
Création de l’association
25 févr. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100120439 · Source du 19 mars 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251002313 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110012.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 25000
Département: 25
Région: Bourgogne-Franche-Comté
Adresse: 1 PL Rene Payot, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.24188, 6.03297

Identifiants

RNA: W251002313
ID Source: W251002313

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 12 mai 2014
Importé dans AssoRadar: 30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): PRÉSERVATION DU PATRIMOINE, TOURISME
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 251P
Nom court: CONFEDERATION NATIONALE ET INTERNAT...
Adresse de gestion: 1 PLACE RENE PAYOT, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE: 19 mars 2011
Dernière déclaration en préfecture: 2 mai 2014

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 12 mai 2014, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.