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RNA W251002352Besancon · 25000Dissoute · état au 14 oct. 2025
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Association pour la promotion du trait comtois

Besancon · 25000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 22 sept. 2025.

Identifiant RNA
W251002352
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
52 RUE de Dole, 25000 Besancon

SIREN
453574436 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 453574436 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251002352, provider returned W251002352

Sirene au 17 juil. 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : preserver et maintenir des races de chevaux de trait, bien patrimonial francais menace ce maintien est lie au developpement de lutilisation de lenergie animale et a la presence dactivites durable sur tous les territoires seront bien sur privilegiees toutes les actions sinscrivant dans une politique de respect de lenvironnement diminuant limpact carbone du developpement humain

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    3 oct. 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500410371 · Source du 14 oct. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251002352 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250041.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    préserver et maintenir des races de chevaux de trait, bien patrimonial français menacé; ce maintien est lié au développement de l'utilisation de l'énergie animale et à la présence d'activités durable sur tous les territoires; seront bien sûr privilégiées toutes les actions s'inscrivant dans une politique de respect de l'environnement diminuant l'impact carbone du développement humain.

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    2 avr. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600140372 · Source du 2 avr. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251002352 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160014.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
45357443600011
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
11 janv. 1996

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 453574436 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251002352, provider returned W251002352

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
52 RUE de Dole, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.23414, 6.00794

Identifiants

RNA
W251002352
SIREN
453574436 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W251002352

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 oct. 2025
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
REPRÉSENTATION, PROMOTION ET DÉFENSE D'INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
251P
Nom court
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU TRAIT
Adresse de gestion
52 RUE DE DOLE, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 févr. 1996
Dernière déclaration en préfecture
3 oct. 2025
Dissolution déclarée
22 sept. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 oct. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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