Comite de quartier torcols-chailluz
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251002376
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 49 CHEM1 de Valentin, 25000 Besancon
SIREN
522323567 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 522323567 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251002376, provider returned W251002376
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : etudier tous les problemes et besoins concernant le quartier urbanisation, environnement, securite, social et culturel effectuer les demarches, prendre tous les contacts et dispositions en vue de solutionner les problemes etablir un dialogue permanent entre la municipalite ou les organismes specialises et les habitants du quartier prendre en charge lanimation du quartier par lentremise de clubs ou sections constituees en son sein en fonction des besoins aleatoires exprimes par les adherents ou les habitants
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
1 avr. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100160354 · Source du 16 avr. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251002376 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110016.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 52232356700019
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 23 avr. 2008
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 522323567 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251002376, provider returned W251002376
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 49 CHEM1 de Valentin, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.26950, 6.00828
Identifiants
- RNA
- W251002376
- SIREN
- 522323567 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251002376
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 déc. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Adresse de gestion
- 49 CHEMIN DE VALENTIN, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 mars 1969
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 juin 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 déc. 2024, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.