Comite departemental sport adapte du doubs
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251002417
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 17 RUE Louis Pergaud, 25000 Besancon
SIREN
811688712 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 811688712 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W251002417, provider returned W251002417
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : animer la vie sportive federale dans le departement representer les associations et clubs sportifs representer les associations du departement et la FFSA aupres des pouvoirs publics assurer le relais entre la federation et le comite regional dune part, les associations et les clubs sportifs dautre part promouvoir limage du sport adapte dans le public defendre les interets du sport adapte
- Emploi
- Effectif salarié · 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 53 rue du Point du Jour 25000 Besançon » → « 17 rue Louis Pergaud 25000 Besançon »
24 janv. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500070439 · Source du 18 févr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251002417 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250007.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Effectif salarié
- 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 81168871200017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 18 janv. 2011
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 811688712 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W251002417, provider returned W251002417
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 17 RUE Louis Pergaud, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.23893, 6.00561
Identifiants
- RNA
- W251002417
- SIREN
- 811688712 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W251002417
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 févr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- handisport
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE DU D
- Adresse de gestion
- 53 CHEMIN DU POINT DU JOUR, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 sept. 1990
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 janv. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 févr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.