Seize mille-reseau dart contemporain en bourgogne-franche-comte

Historique officiel

Anciens noms
BESANÇON RESEAU D'ART CONTEMPORAIN (BRAC).

1. 2014

   Changement de nom

   « BESANÇON RESEAU D'ART CONTEMPORAIN (BRAC). » → « SEIZE MILLE - RESEAU D'ART CONTEMPORAIN EN FRANCHE-COMTE. »

   20 mars 2014

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201400130350 · Source du 29 mars 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W251002720 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140013.taz

2. 2014

   Modification de l’objet déclaré

   mettre en réseau les acteurs de l'art contemporain en Franche-Comté et avec les territoires limitrophes ; assurer la communication, la promotion et la diffusion de la programmation de chaque membre adhérent par l'édition régulière d'un bulletin ; concevoir des projets en commun (événements, expositions, éditions, etc) en art contemporain ; mutualiser des services (aide à l'administration, à la comptabilité, prêts de matériel, assurance, etc) ; constituer un groupe de réflexion et d'expertise en matière d'art contemporain, mobilisable par les acteurs institutionnels ou privés.

   20 mars 2014

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201400130350 · Source du 29 mars 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W251002720 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140013.taz

3. 2011

   Création de l’association

   Date de publication ; date de l’événement non disponible.

   19 nov. 2011

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201100470329 · Source du 19 nov. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W251002720 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110047.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

16 engagements de subvention · 2019 à 2025
676 000 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

• 2025

  Ministère de la Culture

  Subventions - lieux arts visuels hors opérateur/réseau

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2025:2104682821:752092718:013100050305:0131-DR21-D621:CCDDR09021:9500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 752092718 · ministry commitment number (EJ): 2104682821

  95 000 €

• 2025

  Ministère de la Culture

  Insertion professionnelle

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2025:2104682821:752092718:036100090101:0361-DR21-D621:CCDDR09021:2800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 752092718 · ministry commitment number (EJ): 2104682821

  28 000 €

• 2025

  Ministère de la Culture

  Partenariats et contractualisations avec les collectivités territoriales - EAC

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2025:2104682821:752092718:036100101201:0361-DR21-D621:CCDDR09021:2000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 752092718 · ministry commitment number (EJ): 2104682821

  20 000 €

• 2024

  Ministère de la Culture

  Subventions - lieux arts visuels hors opérateur/réseau

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2024:2104303015:752092718:013100050305:0131-DR21-D621:CCDDR09021:9500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 752092718 · ministry commitment number (EJ): 2104303015

  95 000 €

• 2024

  Ministère de la Culture

  Partenariats et contractualisations avec les collectivités territoriales - EAC

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2024:2104303015:752092718:036100101201:0361-DR21-D621:CCDDR09021:2000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 752092718 · ministry commitment number (EJ): 2104303015

  20 000 €

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 752092718 · Source du 28 juil. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026

  exact RNA: queried W251002720, provider returned W251002720

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement fiable

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 9 janv. 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
• Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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