Fortis
Arbois · 39600
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251002826
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 23 RUE FARAMAND, 39600 Arbois
SIREN
478694359 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 478694359 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251002826, provider returned W251002826
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : valorisation du patrimoine europeen, etude et recherche historique et archeologique aide et soutien logistique aux chantiers archeologiques
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
27 déc. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200020279 · Source du 14 janv. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251002826 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120002.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 47869435900025
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 21 sept. 2004
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 478694359 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251002826, provider returned W251002826
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Arbois (39013) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 39600
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 23 RUE FARAMAND, 39600 Arbois
Coordonnées publiées : 46.90083, 5.77274
Identifiants
- RNA
- W251002826
- SIREN
- 478694359 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251002826
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 févr. 2018
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 391S
- Adresse de gestion
- 23 RUE FARAMAND, 39600 ARBOIS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 nov. 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 août 2017
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 févr. 2018, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.