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RNA W251002842Besancon · 25000Dissoute · état au 4 avr. 2017
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Clevacances doubs

Besancon · 25000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 21 mars 2017.

Identifiant RNA
W251002842
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
1315 RUE de la Prefecture, 25000 Besancon

SIREN
798283578 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 798283578 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251002842, provider returned W251002842

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir et defendre la marque nationale Clevacances contribuer au developpement dune politique qualitative des locations de vacances dans le respect des textes en vigueur arrete ministeriel du 8-01-1993 et ce en relation avec les offices de tourismes et syndicats dinitiative, les agents immobiliers et tout organisme local ou departemental concerne par le developpement touristique representer et defendre les interets de ses adherents proprietaires de location de vacances aupres de toutes les instances territoriales attribuer, en sa qualite de representant de la marque Clevacances, un agrement aux locations de vacances appartenant a ses adherents ou mandataires informer ses adherents sur la reglementation en vigueur et sur tout changement pouvant intervenir rechercher les moyens financiers necessaires a la mise en oeuvre et a la conduite de ses missions susciter sur le plan local, en liaison avec les organismes en charge du developpement touristique, des groupes de travai

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2007

Publication au JOAFE
28 juil. 2007
Dernière déclaration en préfecture
4 avr. 2017

Source des dates : RNA · mise à jour 4 avr. 2017.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
79828357800010
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
9 juil. 2007

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 798283578 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251002842, provider returned W251002842

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
1315 RUE de la Prefecture, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.23466, 6.02448

Identifiants

RNA
W251002842
SIREN
798283578 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W251002842

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
4 avr. 2017
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
syndicats d'initiative, offices de tourisme, salons du tourisme
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
251P
Adresse de gestion
1315 rue de la Prefecture, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 juil. 2007
Dernière déclaration en préfecture
4 avr. 2017
Dissolution déclarée
21 mars 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 4 avr. 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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