Association territoriale des logis du doubs
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251002967
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 6 RUE Viotte, 25000 Besancon
SIREN
483457909 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 483457909 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251002967, provider returned W251002967
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : detecter les affilies potentiels et instruire les dossiers des hoteliers qui souhaitent adherer a la chaine Logis de France controler lutilisation des labels Logis de France par tous ses utilisateurs et le respect des stipulations du contrat dengagement et de licence des labels Logis de France et du contrat de prestation de services Logis de France Services elle est la courroie de transmission et de mediation de la Federation internationale a legard de ses affilies favoriser la modernisation, lentretien et le developpement de lequipement hotelier receptif et touristique, dans le cadre et dans les conditions stipulees par le contrat dengagement et de licence des labels Logis de France et le contrat de prestation de services Logis de France Services mettre en oeuvre la politique arretee par les instances internationales et en assurer le suivi aupres des membres affilies de la federation internationale elle a un role dassistance et de conseil aupres des hotel
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
19 mars 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200150386 · Source du 14 avr. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251002967 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120015.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 48345790900024
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 13 janv. 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 483457909 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251002967, provider returned W251002967
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 6 RUE Viotte, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.24721, 6.02341
Identifiants
- RNA
- W251002967
- SIREN
- 483457909 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251002967
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 juin 2017
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- TOURISME
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- ASSOCIATION TERRITORIALE DES LOGIS
- Adresse de gestion
- 6 RUE VIOTTE, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 janv. 1950
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 juin 2017
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 juin 2017, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.