Association des collectivites pour la maitrise des dechets et de lenvironnement ascomade
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251003167
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 17 AV Siffert, 25000 Besancon
SIREN
341281764 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 341281764 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251003167, provider returned W251003167
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : faciliter lechange dinformations et dexperiences entre les membres de lassociation sur les themes relatifs a lenvironnement et plus particulierement de la gestion des dechets prevention, valorisation, collecte et traitement, la gestion de leau potable, lassainissement collectif, non-collectif, eaux pluviales, les problematiques non -domestiques realiser des actions communes en mutualisant les moyens mis en oeuvre permettant aux collectivites de gagner en efficacite a moindre cout apporter a ses membres une assistance sur les differents themes de lenvironnement quil sagisse daspects scientifiques, techniques, methodologiques, juridiques ou financiers
- Emploi
- Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 3
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1987
- Publication au JOAFE
- 24 juin 1987
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 nov. 2021
Source des dates : RNA · mise à jour 6 mai 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Effectif salarié
- 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 3 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 34128176400041
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 juin 1987
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 341281764 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251003167, provider returned W251003167
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 17 AV Siffert, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.24190, 6.01522
Identifiants
- RNA
- W251003167
- SIREN
- 341281764 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251003167
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 mai 2022
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- pollutions, assainissement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- ASCOMADE
- Adresse de gestion
- 17 AVENUE SIFFERT, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 juin 1987
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 nov. 2021
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 mai 2022, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.