Comite dhistoire sociale mines energie franche-comte
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251003515
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 5 CHEM1 du Fort Benoit, 25000 Besancon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : collectage et traitement dinformations et de documents de toute nature se rattachant a lhistoire sociale franc-comtoise, francaise et internationale et plus particulierement a lhistoire du syndicalisme dans les industries des mines et de lenergie et leur exploitation a des fins de formation et de recherches historiques mise en oeuvre detudes, de recherches et de larges confrontations dans les domaines de son champ dinvestigation contribution a linformation et la formation des militants syndicaux, des travailleurs, des etudiants et de toutes les organisations et organismes interesses a lhistoire sociale des mines et de lenergie toutes les activites du Comite sont interdisciplinaires
Historique officiel
Création de l’association
22 mai 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300220320 · Source du 1 juin 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251003515 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130022.taz
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 5 CHEM1 du Fort Benoit, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.25816, 6.05396
Identifiants
- RNA
- W251003515
- ID Source
- W251003515
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 1 juin 2013
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- recherche sur la vie sociale et politique
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- CHSMEFC
- Adresse de gestion
- 5 CHEMIN DU FORT BENOIT, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juin 2013
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 mai 2013
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 1 juin 2013, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.