Territoires de mobilite
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 30 nov. 2018.
- Identifiant RNA
- W251003547
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 10 RUE de lYser, 90000 Belfort
SIREN
803909332 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 803909332 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251003547, provider returned W251003547
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir et developper les modes de deplacement doux et collectifs proposer des alternatives modales, economiques et ecologiques aux besoins de mobilite, tels les modes partages, la location entre particuliers, etc accompagner par des solutions concretes les besoins de mobilite des populations precaires ou sans possibilite de se deplacer etudier et mettre en place des outils et methodes de mesure et de controle de lefficacite des transports engager des reflexions sur lavenir de la moblite et de la ville representer les usagers et les consommateurs des services de transports publics et collectifs soutenir et participer a la protection de lenvironnement
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
21 déc. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900021674 · Source du 12 janv. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251003547 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190002.taz
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
22 juin 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300250319 · Source du 22 juin 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251003547 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130025.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80390933200014
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 29 juil. 2014
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 803909332 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251003547, provider returned W251003547
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 10 RUE de lYser, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.65542, 6.84731
Identifiants
- RNA
- W251003547
- SIREN
- 803909332 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251003547
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 janv. 2019
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- transports, ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 901P
- Adresse de gestion
- 30 BIS RUE DU CHAFFANJON, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 juin 2013
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 déc. 2018
- Dissolution déclarée
- 30 nov. 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 janv. 2019, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.