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RNA W251004012Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 14 janv. 2026
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Staff emploi

Besancon · 25000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W251004012
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
maison departementale des sports, 16 CHEM1 de Courvoisier, 25000 Besancon

SIREN
803331610 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 803331610 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251004012, provider returned W251004012

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : sous forme de groupement demployeurs, gerer des emplois essentiellement en alternance et a temps partage et ainsi favoriser : au partage du temps de travail des salaries et a la repartition des couts a lapprentissage de la fonction demployeur pour les adherents a lapproche globale des questions de formation et de professionnalisation a lallegement, pour les dirigeants, des taches administratives occasionnees par lemploi lassociation, dans le cadre, entre autres, des lois du 1er juillet 1901, du 25 juillet 1985, du 2 aout 2005, et du 13 juillet 2011 2011-893 dite Cherpion se donne pour but de mettre a disposition aupres de ses membres, un ou plusieurs salaries, lies a ce groupement par un contrat de travail apporter a ses membres son aide et son conseil en matiere demploi et de gestion des ressources humaines pour atteindre tous ces objectifs, elle met en oeuvre et utilise tous les moyens a sa disposition, dans le cadre de la loi le groupement demployeurs interviendra essentiellement dans le champ de la convention collective nationale organisme de formation du 10 juin 1988 IDCC 1516

Emploi
Effectif salarié · 20 à 49 salariés (2023)
Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    16 juin 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400270346 · Source du 5 juil. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251004012 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140027.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
78.30Z
Effectif salarié
20 à 49 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
80333161000011
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
10 juil. 2014

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 803331610 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251004012, provider returned W251004012

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
maison departementale des sports, 16 CHEM1 de Courvoisier, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.23835, 5.96994

Identifiants

RNA
W251004012
SIREN
803331610 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W251004012

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 janv. 2026
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
groupement d'employeurs
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Adresse de gestion
MAISON DEPARTEMENTALE DES SPORTS, 16 CHEMIN DE COURVOISIER, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
5 juil. 2014
Dernière déclaration en préfecture
15 juil. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 janv. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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