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RNA W251004078Besancon · 25030Active dans le RNA · état au 18 août 2014
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Reseau pour lenseignement de la qualite et du test logiciel dans lenseignement superieur qtl-sup

Besancon · 25030

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W251004078
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
DISC - UFR ST, 16 RTE de Gray, 25030 Besancon

SIREN
808357461 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 808357461 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251004078, provider returned W251004078

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : developper la cooperation entre les etablissements denseignement superieur dans les domaines de lenseignement de la qualite, la validation et la gestion de projet pour les logiciels et systemes faciliter lacces aux certifications du domaine pour les etudiants et les personnels des etablissements adherents promouvoir et favoriser le developpement de la formation tout au long de la vie favoriser la creation de parcours de formation diplomant du domaine

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    27 juil. 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400330218 · Source du 16 août 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251004078 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140033.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
80835746100017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
27 juil. 2014

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 808357461 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251004078, provider returned W251004078

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25030
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
DISC - UFR ST, 16 RTE de Gray, 25030 Besancon

Coordonnées publiées : 47.24459, 5.99005

Identifiants

RNA
W251004078
SIREN
808357461 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W251004078

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
18 août 2014
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ÉDUCATION FORMATION, RECHERCHE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
QTL-SUP
Adresse de gestion
DISC - UFR ST, 16 ROUTE DE GRAY, 25030 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 août 2014
Dernière déclaration en préfecture
27 juil. 2014

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 18 août 2014, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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