Association groupe medical saint-vincent
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251004559
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 3 CHEM1 des ecoles des Tilleroyes, 25000 Besancon
SIREN
408652311 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 408652311 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251004559, provider returned W251004559
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : participer a la conference medicale instituee par la loi du 31 juillet 1991 article L 715-12 du code de la sante publique appelee a donner son avis sur la politique medicale de la clinique Saint Vincent, ainsi que sur lelaboration des previsions annuelles dactivite de letablissement defendre les interets moraux et materiels des medecins esercant a temps complet ou a temps partiel a la clinique Saint Vincent, tant a legard de letablissement quenvers les tiers mener toute action de formation medicale continue, de recherche medicale et para-medicale, toutes actions educatives et informatives destinees au corps medical
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
12 sept. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500370304 · Source du 12 sept. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251004559 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150037.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 40865231100023
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 juil. 1996
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 408652311 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251004559, provider returned W251004559
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 3 CHEM1 des ecoles des Tilleroyes, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.24684, 5.97844
Identifiants
- RNA
- W251004559
- SIREN
- 408652311 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251004559
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 23 sept. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation de professions (hors caractère syndical), SANTÉ
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- ASSOCIATION GROUPE MEDICAL SAINT-VINCE
- Adresse de gestion
- 3 CHEMIN DES ECOLES DES TILLEROYES, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 12 août 1992
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 mars 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 23 sept. 2022, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.