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RNA W251004917Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 15 déc. 2025
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Association de gestion de linstitution notre-dame-saint-jean

Besancon · 25000

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Identifiant RNA
W251004917
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
30 RUE de la grange du college, 25000 Besancon

SIREN
351950175 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 351950175 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251004917, provider returned W251004917

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : assumer juridiquement la gestion de linstitution notre-dame saint jean.

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 250 à 499 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
6 établissements actifs

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1947

Publication au JOAFE
2 avr. 1947
Dernière déclaration en préfecture
12 déc. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 15 déc. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
85.31Z
Effectif salarié
250 à 499 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
6
SIRET (siège)
35195017500015
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1989

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0251695G

    Périmètre publié : Secteur privé · Section enseignt gen. et prof. adapte

    À partir du 1 sept. 1987

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0251695G · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 351950175 · education establishment UAI: 0251695G

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0251589S

    Périmètre publié : College · Secteur privé

    À partir du 1 sept. 1980

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0251589S · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 351950175 · education establishment UAI: 0251589S

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0251173P

    Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé

    À partir du 17 mars 1971

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0251173P · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 351950175 · education establishment UAI: 0251173P

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0251028G

    Périmètre publié : Lycee enseignt general et technologique · Secteur privé

    À partir du 30 mars 1967

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0251028G · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 351950175 · education establishment UAI: 0251028G

Voir 6 autres statuts publiés
  • Organisme de formation déclaré · 43250034425

    La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 43250034425 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 351950175 · ministry training declaration number (NDA): 43250034425

  • Certification Qualiopi en cours de validité · 43250034425

    Périmètre publié : Actions de formation

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 43250034425 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 351950175 · ministry training declaration number (NDA): 43250034425

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 351950175 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251004917, provider returned W251004917

  • Organisme de formation

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 351950175 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251004917, provider returned W251004917

  • Certifié Qualiopi

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 351950175 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251004917, provider returned W251004917

  • Établissement d'enseignement (UAI)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 351950175 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251004917, provider returned W251004917

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
30 RUE de la grange du college, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.25062, 6.00432

Identifiants

RNA
W251004917
SIREN
351950175 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W251004917

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 déc. 2025
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
ASSOCIATION DE GESTION DE LINSTIT...
Adresse de gestion
GEHANT ANNE, 30 RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, 25000 BESANCON
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
2 avr. 1947
Dernière déclaration en préfecture
12 déc. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 déc. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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