Comite regional federation sportive et culturelle de France de bourgogne franche-comte
Besancon · 25000
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- Identifiant RNA
- W251005092
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 20 RUE Megevand, 25000 Besancon
SIREN
824462543 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 824462543 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251005092, provider returned W251005092
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : mettre en oeuvre aupres des associations affiliees et des licencies la politique federale sur son territoire de competence coordonner et faciliter la mission des comites departementaux de son ressort territorial dans les domaines administratifs, financiers et techniques observer les orientations definies et adoptees lors des assemblees generales de la Federation il se conforme aux statuts, au reglement interieur, et aux divers reglements adoptes par la Federation, ainsi qua la loi et aux reglements administratifs applicables dans le cadre dune ouverture a tous, favoriser leducation de la jeunesse dans es loisirs, selon une vision chretienne de lhomme et du monde en coherence avec lEvangile cette formulation originelle des statuts a ete amenagee en 2010 par la federation aux fins de bien situer la F.S.C.F dans son temps, pour repondre a laspiration du plus grand nombre, en respectant la diversite des opinions et des consciences il est precise que le Comite Regional privilegie, par son inspiration chretienne, lattention portee notamment aux valeurs humanistes de generosite , de solidarite, de citoyennete, qui participent de la grandeur de lHomme dans toutes ses dimensions, dans le profond respect des convictions de chacun dans ce but, le Comite Regional mene, de facon autonome, des actions en vue de promouvoir, soutenir et developper leducation et la formation physique, artistique, intellectuelle et ethique de tous ses adherents, pour favoriser leur epanouissement et leur prise de responsabilites dans la vie associative comme dans leur vie personnelle Il porte une attention particuliere aux actions qui permettent un meilleur acces a ses activites des personnes moins favorisees pour leur pratique
- Emploi
- Effectif salarié · 3 à 5 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
24 oct. 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600460225 · Source du 12 nov. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251005092 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160046.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres activités liées au sport (93.19Z)
- Effectif salarié
- 3 à 5 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 82446254300011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 2017
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 824462543 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W251005092, provider returned W251005092
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 20 RUE Megevand, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.23545, 6.02413
Identifiants
- RNA
- W251005092
- SIREN
- 824462543 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W251005092
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 19 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- COMITE REGIONAL FSCF B-FC
- Adresse de gestion
- 20 RUE MEGEVAND, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 12 nov. 2016
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 19 mai 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.