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RNA W251005092Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 19 mai 2026
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Comite regional federation sportive et culturelle de France de bourgogne franche-comte

Besancon · 25000

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Identifiant RNA
W251005092
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
20 RUE Megevand, 25000 Besancon

SIREN
824462543 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 824462543 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251005092, provider returned W251005092

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : mettre en oeuvre aupres des associations affiliees et des licencies la politique federale sur son territoire de competence coordonner et faciliter la mission des comites departementaux de son ressort territorial dans les domaines administratifs, financiers et techniques observer les orientations definies et adoptees lors des assemblees generales de la Federation il se conforme aux statuts, au reglement interieur, et aux divers reglements adoptes par la Federation, ainsi qua la loi et aux reglements administratifs applicables dans le cadre dune ouverture a tous, favoriser leducation de la jeunesse dans es loisirs, selon une vision chretienne de lhomme et du monde en coherence avec lEvangile cette formulation originelle des statuts a ete amenagee en 2010 par la federation aux fins de bien situer la F.S.C.F dans son temps, pour repondre a laspiration du plus grand nombre, en respectant la diversite des opinions et des consciences il est precise que le Comite Regional privilegie, par son inspiration chretienne, lattention portee notamment aux valeurs humanistes de generosite , de solidarite, de citoyennete, qui participent de la grandeur de lHomme dans toutes ses dimensions, dans le profond respect des convictions de chacun dans ce but, le Comite Regional mene, de facon autonome, des actions en vue de promouvoir, soutenir et developper leducation et la formation physique, artistique, intellectuelle et ethique de tous ses adherents, pour favoriser leur epanouissement et leur prise de responsabilites dans la vie associative comme dans leur vie personnelle Il porte une attention particuliere aux actions qui permettent un meilleur acces a ses activites des personnes moins favorisees pour leur pratique

Emploi
Effectif salarié · 3 à 5 salariés (2023)
Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    24 oct. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600460225 · Source du 12 nov. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251005092 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160046.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres activités liées au sport (93.19Z)
Effectif salarié
3 à 5 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
82446254300011
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 2017

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 824462543 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251005092, provider returned W251005092

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
20 RUE Megevand, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.23545, 6.02413

Identifiants

RNA
W251005092
SIREN
824462543 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W251005092

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
19 mai 2026
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
COMITE REGIONAL FSCF B-FC
Adresse de gestion
20 RUE MEGEVAND, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
12 nov. 2016
Dernière déclaration en préfecture
17 nov. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 19 mai 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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