Association de parents deleves de lecole des bruyeres a besancon apeebb
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251005366
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 11 RUE du refuge, 25000 Besancon
SIREN
840068878 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 840068878 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W251005366, provider returned W251005366
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : defendre les interets moraux et materiels communs aux parents deleves informer les familles sur la vie de letablissement organiser des reunions dinformation et proposer certains services a lattention des parents ou des eleves faire distribuer aux parents par lintermediaire des eleves les propositions dassurance scolaire soutenir et defendre lecole publique organiser des manifestations dont la majorite des benefices est reversee a lecole de facon equitable
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
15 mai 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700210271 · Source du 27 mai 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251005366 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170021.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 84006887800015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 15 mai 2017
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 840068878 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W251005366, provider returned W251005366
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 11 RUE du refuge, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.25688, 6.02458
Identifiants
- RNA
- W251005366
- SIREN
- 840068878 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W251005366
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 août 2024
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- APEEBB
- Adresse de gestion
- 11 RUE DU REFUGE, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 mai 2017
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 févr. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 août 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.