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RNA W251005612Besancon · 25000Dissoute · état au 25 nov. 2017
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Association pour la promotion et le developpement de linventaire comtois AS. PRO. D. I. C.

Besancon · 25000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 20 oct. 2017.

Identifiant RNA
W251005612
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Office du Tourisme - Syndicat dInitia, PL de la 1ere Armee Francaise, 25000 Besancon

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : promouvoir, developper, coordonner et animer les activites dinventaire en Franche-Comte favoriser la prospection, letude et la connaissance des biens culturels materiels des communes de la region chercher a sauvegarder et a diffuser limage de ces biens participer a la realisation, ledition et la commercialisation de toute publication relative au patrimoine culturel de Franche-Comte a lachat et a la vente, sous ses differentes formes, de tout document et de tout produit accessoire relevant de son objet social

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    14 nov. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700470381 · Source du 25 nov. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251005612 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170047.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Office du Tourisme - Syndicat dInitia, PL de la 1ere Armee Francaise, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.24246, 6.02947

Identifiants

RNA
W251005612
ID Source
W251005612

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
25 nov. 2017
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
recherche sur la culture
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
251P
Nom court
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE...
Adresse de gestion
15 D, RUE RIVOTTE, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 juil. 1988
Dernière déclaration en préfecture
14 nov. 2017
Dissolution déclarée
20 oct. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 25 nov. 2017, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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