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RNA W251005747Besancon · 25000Dissoute · état au 5 avr. 2018
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Observatoire regional de sante au travail franche-comte orstfc

Besancon · 25000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 25 janv. 2018.

Identifiant RNA
W251005747
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
191 RUE de Belfort, 25000 Besancon

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : ameliorer avec tous les acteurs de la sante du travail et de la prevention des risques professionnels le dispositif de prevention des risques professionnels

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2003

Publication au JOAFE
30 août 2003
Dernière déclaration en préfecture
19 mars 2018

Source des dates : RNA · mise à jour 5 avr. 2018.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
191 RUE de Belfort, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.26137, 6.04850

Identifiants

RNA
W251005747
ID Source
W251005747

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 avr. 2018
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
médecine du travail
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
251P
Nom court
OBSERVATOIRE REGIONAL DE SANTE AU T...
Adresse de gestion
191 rue de Belfort, 25000 BESANCON
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
30 août 2003
Dernière déclaration en préfecture
19 mars 2018
Dissolution déclarée
25 janv. 2018

Sources et limites de cette fiche

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 avr. 2018, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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