Association des parents deleves de velotte
Besancon · 25000
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- Identifiant RNA
- W251009342
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- chez M Mme Stefani-Dollat, 3 CHEM1 des Truleres, 25000 Besancon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : contribuer au dynamisme de la vie des ecoles maternelle etr elementaire Henri Fertet, toutes deux sises rue Henri Fertet a Besancon 25000 , grace a lorganisation dactions festives, educatives ou sociales les actions de lassociation peuvent inclure une activite economique de vente de divers produits ou services les benefices tires de ces actions seront employes pour contribuer aux activites organisees par les enseignant e s exemples : sortie scolaire, bus, spectacles etc ilsr pourront egalement permettre lacquisition de materiels pedagogique ou de tout autre bien utile aux ecoles concernees ils pourront encore etre investis dans lacquisition de biens et services necessaires au fonctionnement de lassociation exemple : achat de petit materiel -r tels que notamment papier, enveloppe, tampon, caisse pour les especes - prestation informatique etc et plus generalement a toute depense devant etre supportee par lassociation lassociation a egalement pour objet la defense des interets, moraux ou materiels, communsr aux parents des eleves des ecoles maternelle et elementaire Henri Fertet de Besancon et de representer les parents deleves de ces ecoles lassociation a encore pour objet de faciliter, en tant que de besoin, le dialogue entre les parents deleves des ecoles concernees et les differents acteurs de la communaute educative enseignant e s, intervenants et service du periscolaire, inspection academique, ville de Besancon, rectorat lassociation pourra notamment etre mobilisee en cas de difficulte sociale ou organisationnelle, a la demande de parent deleves et en lien avec les representants de parents deleves elus
Historique officiel
Transfert du siège social
« 36 rue du Docteur Colard 25000 Besançon » → « chez M Mme Stefani-Dollat 3 chemin des Truleres 25000 Besançon »
12 janv. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400040498 · Source du 23 janv. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251009342 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240004.taz
Modification de l’objet déclaré
contribuer au dynamisme de la vie des écoles maternelle etélémentaire Henri Fertet, toutes deux sises rue Henri Fertet à Besancon (25000) , grâce à l'organisation d'actions festives, éducatives ou sociales ; les actions de l'association peuvent inclure une activité économique de vente de divers produits ou services ; les bénéfices tirés de ces actions seront employés pour contribuer aux activités organisées par les enseignant ; e ; s (exemples : sortie scolaire, bus, spectacles etc ; ) ; ilspourront également permettre l'acquisition de matériels pédagogique ou de tout autre bien utile aux écoles concernées ; ils pourront encore être investis dans l'acquisition de biens et services nécessaires au fonctionnement de l'association (exemple : achat de petit matériel -tels que notamment papier, enveloppe, tampon, caisse pour les espèces - prestation informatique etc ; ) et plus généralement à toute dépense devant être supportée par l'association ; l'association a également pour objet la défense des intérêts, moraux ou matériels, communsaux parents des élèves des écoles maternelle et élémentaire Henri Fertet de Besançon et de représenter les parents d'élèves de ces écoles ; l'association a encore pour objet de faciliter, en tant que de besoin, le dialogue entre les parents d'élèves des écoles concernées et les différents acteurs de la communauté éducative (enseignant ; e ; s, intervenants et service du périscolaire, inspection académique, ville de Besançon, rectorat) ; l'association pourra notamment être mobilisée en cas de difficulté sociale ou organisationnelle, à la demande de parent d'élèves et en lien avec les représentants de parents d'élèves élus ;
12 janv. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400040498 · Source du 23 janv. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251009342 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240004.taz
Création de l’association
25 févr. 2020
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202000100352 · Source du 7 mars 2020 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251009342 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200010.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- chez M Mme Stefani-Dollat, 3 CHEM1 des Truleres, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.22431, 6.00948
Identifiants
- RNA
- W251009342
- ID Source
- W251009342
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 23 janv. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- APEV
- Adresse de gestion
- CHEZ MADAME VERNIER VANESSA, 36 RUE DU DOCTEUR COLARD, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 7 mars 2020
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 janv. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 23 janv. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.