Association scolaire comtoise de lenseignement libre A. S. C. E. L.
Besancon · 25000
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- Identifiant RNA
- W251009409
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 20 RUE Megevand, 25000 Besancon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : gerer le patrimoine immobilier dont elle est proprietaire et ce, dans lesprit defini a larticle 2 des presents statuts acquerir tous les biens meubles ou immeubles necessaires a la realisation de son objet ou en avoir la jouissance et se livrer a toute activite de quelque nature que ce soit en lien avec son objet
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1972
- Publication au JOAFE
- 15 janv. 1972
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 févr. 2020
Source des dates : RNA · mise à jour 15 juin 2020.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 20 RUE Megevand, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.23545, 6.02413
Identifiants
- RNA
- W251009409
- ID Source
- W251009409
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 juin 2020
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- gestion financière, gestion immobilière, secours financiers et autres services aux personnes en difficulté
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- ASCEL
- Adresse de gestion
- 20 rue Megevand, 25000 BESANCON
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 janv. 1972
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 févr. 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 juin 2020, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.