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RNA W251009594Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 28 févr. 2023
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Coordination pour tous les soignants de besancon metropole cpts bm

Besancon · 25000

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Identifiant RNA
W251009594
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
14 RUE Megevand, 25000 Besancon

SIREN
894913953 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 894913953 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251009594, provider returned W251009594

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : accompagner le developpement de lexercice coordonne des acteurs de sante au niveau du Territoire de sante de Besancon Metropole favoriser les relations interprofessionnelle faire de la CPTS un lieu daccueil et de formation pour les nouvelles generations contribuer en complementarite avec les structures de proximite existantes, a la mise en oeuvre du projet de sante de la Communaute Professionnelle Territoriale de Sante organiser a ce titre une reponse aux besoins de sante sur le Territoire ameliorer loffre de soins de proximite par la structuration de lexercice coordonne des acteurs de soins medicaux et sociaux sur le Territoire ameliorer la promotion de la sante sur le secteur de population concernee du Territoire par une communication adaptee et homogene favoriser legal acces a la sante ainsi que la qualite et lefficience des soins au sein du Territoire organiser les modalites de fonctionnement entre les membres de lassociation, proposer et realiser des actions tendant a la formation des acteurs du dispositif CPTS pourvoir au financement du dispositif CPTS

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
COMMUNAUTÉ PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTÉ DE BESANCON METROPOLE (CPTS BM)

  1. Changement de nom

    « COMMUNAUTÉ PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTÉ DE BESANCON METROPOLE (CPTS BM) » → « COORDINATION POUR TOUS LES SOIGNANTS DE BESANCON METROPOLE CPTS BM »

    20 févr. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300090428 · Source du 28 févr. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251009594 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230009.taz

  2. Création de l’association

    9 févr. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100070387 · Source du 16 févr. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251009594 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210007.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités des organisations professionnelles (94.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
89491395300010
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
9 févr. 2021

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 894913953 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251009594, provider returned W251009594

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
14 RUE Megevand, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.23584, 6.02362

Identifiants

RNA
W251009594
SIREN
894913953 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W251009594

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 févr. 2023
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
CPTS BM
Adresse de gestion
14 RUE MEGEVAND, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 févr. 2021
Dernière déclaration en préfecture
20 févr. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 févr. 2023, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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