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RNA W251009800Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 29 oct. 2024
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Association de gestion de la residence seniors de besancon courbet

Besancon · 25000

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Identifiant RNA
W251009800
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 RUE Gustave Courbet, 25000 Besancon

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : favoriser le maintien a domicile des personnes en perte dautonomie en promouvant des solutions dhabitat intermediaire, adapte et inclusif selon les opportunites offertes par les territoires, les partenaires, letat ou les collectivites exploiter la residence pour personnes agees situee 11 rue Courbet 25000 Besancon assurer des prestations de services aux locataires de la residence, par ses propres moyens ou en recourant a des prestataires externes proposer une restauration, avec consommation de boissons alcoolisees ou non, sur place et a emporter aux residents et aux personnes exterieures adherentes a lassociation pour ce faire, elle assure la responsabilite materielle et morale de la marche dune ou plusieurs branches dactivite pouvant concourir a la realisation de cet objectif daide aux locataires de la residence sous toutes ses formes elle est, ou peut devenir, employeur de toutes les personnes utiles a cette action de developper un climat familial et dintensifier les courants de solidarite, la vie sociale et lanimation dans la residence en faisant participer les locataires et leurs familles pour ce faire, lassociation peut avoir recours a toute activite pouvant concourir a la realisation de cet objectif de creation de lien social : animations exterieures assurees par des intervenants exterieurs a lassociation, restauration collective ouverte a toute y compris aux personnes exterieures a lassociation, etc

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    favoriser le maintien à domicile des personnes en perte d'autonomie en promouvant des solutions d'habitat intermédiaire, adapté et inclusif selon les opportunités offertes par les territoires, les partenaires, l'état ou les collectivités ; exploiter la résidence pour personnes âgées située 11 rue Courbet 25000 Besançon ; assurer des prestations de services aux locataires de la résidence, par ses propres moyens ou en recourant à des prestataires externes ; proposer une restauration, avec consommation de boissons alcoolisées ou non, sur place et à emporter aux résidents et aux personnes extérieures adhérentes à l'association ; pour ce faire, elle assure la responsabilité matérielle et morale de la marche d'une ou plusieurs branches d'activité pouvant concourir à la réalisation de cet objectif d'aide aux locataires de la résidence sous toutes ses formes ; elle est, ou peut devenir, employeur de toutes les personnes utiles à cette action ; de développer un climat familial et d'intensifier les courants de solidarité, la vie sociale et l'animation dans la résidence en faisant participer les locataires et leurs familles ; pour ce faire, l'association peut avoir recours à toute activité pouvant concourir à la réalisation de cet objectif de création de lien social : animations extérieures assurées par des intervenants extérieurs à l'association, restauration collective ouverte à toute y compris aux personnes extérieures à l'association, etc ;

    11 sept. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400440455 · Source du 29 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251009800 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240044.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    favoriser le maintien à domicile des personnes en perte d'autonomie en promouvant des solutions d'habitat intermédiaire, adapté et inclusif selon les opportunités offertes par les territoires, les partenaires, l'état ou les collectivités ; exploiter la résidence pour personnes âgées située 11 rue courbet 25000 Besançon ; assurer des prestations de services aux locataires de la résidence, par ses propres moyens ou en recourant à des prestataires externes ; pour ce faire, elle assure la responsabilité matérielle et morale de la marche d'une ou plusieurs branches d'activité pouvant concourir à la réalisation de cet objectif d'aide aux locataires de la résidence sous toutes ses formes ; elle est, ou peut devenir, employeur de toutes les personnes utiles à cette action ; de développer un climat familial et d'intensifier les courants de solidarité, la vie sociale et l'animation dans la résidence en faisant participer les locataires et leurs familles ; pour ce faire, l'association peut avoir recours à toute activité pouvant concourir à la réalisation de cet objectif de création de lien social : animations extérieures assurées par des intervenants extérieurs à l'association, restauration collective ouverte à toute y compris aux personnes extérieures à l'association, etc ;

    8 mars 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300110470 · Source du 14 mars 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251009800 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230011.taz

  3. Création de l’association

    15 déc. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100510371 · Source du 21 déc. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251009800 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210051.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
11 RUE Gustave Courbet, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.24079, 6.02486

Identifiants

RNA
W251009800
ID Source
W251009800

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
29 oct. 2024
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
aide à domicile, foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
RSS COURBET
Adresse de gestion
11 RUE GUSTAVE COURBET, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
21 déc. 2021
Dernière déclaration en préfecture
11 sept. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 29 oct. 2024, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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