Association cultuelle de leglise protestante evangelique de besancon planoise
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251010084
- Nature juridique
- Non établi
- Adresse déclarée
- 25000 Besancon
SIREN
488984865 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 488984865 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W251010084, provider returned W251010084
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : assurer lexercice du culte public protestant conformement a sa confession de foi, notamment : la celebration du culte sous toutes les formes ceremonies, rites, pratiques , le recrutement, lentretien et la formation des ministres du culte et de toutes personnes concourant a lexercice du culte, lacquisition a titre gratuit ou a titre onereux, lalienation, lechange, la location, la construction, lamenagement et lentretien des edifices servant au culte,tles activites directement rattachees au culte et strictement accessoires plus generalement lassociation peut conclure tous les actes necessaires a la realisation de son objet social afin de pourvoir en tout ou partie aux frais et besoins du culte
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification de l’objet déclaré
assurer l'exercice du culte public protestant conformément à sa confession de foi, notamment : la célébration du culte sous toutes les formes (cérémonies, rites, pratiques) , le recrutement, l'entretien et la formation des ministres du culte et de toutes personnes concourant à l'exercice du culte, l'acquisition à titre gratuit ou à titre onéreux, l'aliénation, l'échange, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte, les activités directement rattachées au culte et strictement accessoires ; plus généralement l'association peut conclure tous les actes nécessaires à la réalisation de son objet social afin de pourvoir en tout ou partie aux frais et besoins du culte
25 avr. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300180433 · Source du 2 mai 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251010084 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230018.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations religieuses (94.91Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 48898486500011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 déc. 2005
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Sites et liens publics
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W251010084 · Source du 25 janv. 2024 · Collecté le 16 juin 2026
website field on the same registry record · RNA record W251010084
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.25183, 6.01408
Identifiants
- RNA
- W251010084
- SIREN
- 488984865 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W251010084
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 janv. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- ASSOCIATION CULTUELLE DE LEGLISE ...
- Adresse de gestion
- 1 BIS RUE BLAISE PASCAL, 25000 BESANCON, BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 sept. 2001
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 avr. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 janv. 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.