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RNA W251010362Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 5 sept. 2023
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Parcours dexcellence et de perseverance scolaire

Besancon · 25000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W251010362
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
20 RUE Megevand, 25000 Besancon

SIREN
923961304 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 923961304 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W251010362, provider returned W251010362

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : centralisation de moyens pour accompagner les eleves en difficulte et en situation de decrochage scolaire dans les etablissements agricoles prives rattaches au reseau CNEAP a cet effet elle assure, a titre principal, la mise a disposition aux etablissements adherents dun e ou plusieurs salarie, e, s lie, e, s par un contrat de travail dans les conditions prevues par les dispositions de larticle L 1253-1 et suivant du Code du Travail

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    22 août 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300360395 · Source du 5 sept. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W251010362 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230036.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de soutien à l'enseignement (85.60Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92396130400014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
22 août 2023

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 923961304 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W251010362, provider returned W251010362

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
20 RUE Megevand, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.23545, 6.02413

Identifiants

RNA
W251010362
SIREN
923961304 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W251010362

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 sept. 2023
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
Type
Association déclarée
Groupement
Union
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
PEPS
Adresse de gestion
20 RUE MEGEVAND, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
5 sept. 2023
Dernière déclaration en préfecture
22 août 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 sept. 2023, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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