Association des etudiant du master droit penal et sciences criminelles de besancon
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W251011041
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 45 D AV de l Observatoire, 25000 Besancon
SIREN
107261372 (identité vérifiée le 24 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 107261372 · Source du 6 juil. 2026 · Collecté le 24 sept. 2026
exact RNA: queried W251011041, provider returned W251011041
Sirene au 6 juil. 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir le Master Droit penal et sciences criminelles de Besancon Creer une cohesion entre les etudiants des diverses promotions du master realiser des projets dans le cadre de la formation des etudiants
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
26 sept. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500410357 · Source du 14 oct. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W251011041 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250041.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 10726137200018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 26 sept. 2025
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 107261372 · Source du 6 juil. 2026 · Collecté le 24 sept. 2026
exact RNA: queried W251011041, provider returned W251011041
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 45 D AV de l Observatoire, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.24697, 5.98649
Identifiants
- RNA
- W251011041
- SIREN
- 107261372 (identité vérifiée le 24 sept. 2026)
- ID Source
- W251011041
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- AEMDPSCB
- Adresse de gestion
- 45 D AVENUE DE L OBSERVATOIRE, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 14 oct. 2025
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 oct. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 24 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.