Aappma association agreee de clerval pour la peche et la protection du milieu AQUATIQUE-A. A. P. P. M. A. de clerval
Clerval · 25340
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W252000050
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 5 RUE de la porte des noies, 25340 Clerval
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : de detenir et de gerer des droits de peche sur les domaines public et prive de lEtat, sur les domaines prive et public de collectivites locales, sur les domaines prives de proprietaires, sur ses prppres proprietes, de participer activement a la protection et a la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, delaborer et de mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prevoyant les mesures et interventions techniques de surveillance de protection damelioration et d
« Reprise => date ag=0000-00-00 »
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1934
- Publication au JOAFE
- 18 nov. 1934
- Dernière déclaration en préfecture
- 14 févr. 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 17 févr. 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Clerval (25156) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25340
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 5 RUE de la porte des noies, 25340 Clerval
Coordonnées publiées : 47.39460, 6.50017
Identifiants
- RNA
- W252000050
- ID Source
- W252000050
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 févr. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- pêche
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 252S
- Nom court
- AAPPMA DE CLERVAL
- Adresse de gestion
- 5 rue de la porte des noies, 25340 CLERVAL
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 nov. 1934
- Dernière déclaration en préfecture
- 14 févr. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 févr. 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.