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RNA W252000067Seloncourt · 25230Active dans le RNA · état au 30 déc. 2008
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Ligue de billard de franche-comte

Seloncourt · 25230

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Identifiant RNA
W252000067
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
3 RUE Manet, 25230 Seloncourt

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : ORGANISER LE SPORT BILLARD ET EN FAVORISER LACCES A TOUS ET TOUTES. LA PROMOTION DU BILLARD DOIT ETRE UN MOYEN DEDUCATION ET DE CULTURE, UN MOYEN DINTEGRATION ET UN MOYEN DE PARTICIPATION A LA VIE SOCIALE ET CITOYENNE.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1992

Publication au JOAFE
2 déc. 1992
Dernière déclaration en préfecture
7 nov. 2008

Source des dates : RNA · mise à jour 30 déc. 2008.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Seloncourt (25539) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25230
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
3 RUE Manet, 25230 Seloncourt

Coordonnées publiées : 47.46173, 6.85021

Identifiants

RNA
W252000067
ID Source
W252000067

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 déc. 2008
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
billard, quilles
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
252S
Adresse de gestion
3 rue Manet, 25230 SELONCOURT

Dates du registre

Publication au JOAFE
2 déc. 1992
Dernière déclaration en préfecture
7 nov. 2008

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Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 déc. 2008, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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