Aappma association agreee de fesches le chatel et des environs pour la peche et la protection du milieu AQUATIQUE-A. A. P. P. M. A. de fesches le chatel et des environs
Fesches-Le-Chatel · 25490
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W252000082
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 25490 Fesches-le-Chatel
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : detenir et gerer des droits de peche sur les domaines public et prive de lEtat, sur les domaines public et prive de collectivites locales, sur les domaines prives de proprietaires, sur ses propres proprietes, de participer activement a la protection et a la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation a la lutte contre toute alteration de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destru
« Reprise dossier sitadele »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1934
- Publication au JOAFE
- 21 janv. 1934
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 nov. 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 18 mai 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Fesches-Le-Chatel (25237) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25490
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- mairie, 25490 Fesches-le-Chatel
Coordonnées publiées : 47.52197, 6.91214
Identifiants
- RNA
- W252000082
- ID Source
- W252000082
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 mai 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- pêche
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 252S
- Nom court
- AAPPMA ASSOCIATION AGREEE DE FESCHE...
- Adresse de gestion
- mairie, 25490 FESCHES LE CHATEL
- Observation
- Reprise dossier sitadele
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 janv. 1934
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 nov. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 mai 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.