Aappma amicale des pecheurs a la ligne de LISLE-SUR-LE-DOUBS.
Appenans · 25250
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W252000083
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 13 RUE du Replain, 25250 Appenans
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : detenir et gerer les droits de peche participer activement a la protection et a la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole elaborer et mettre un plan de gestion piscicole prevoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, damelioration et dexploitation equilibree des ressources piscicoles de ses droits de peche mettre en oeuvre des actions de developpement du loisir peche, en coherence avec les orientations nationales et departementales effectuer sous reserve des autorisations necessaires, touts travaux et interventions de mise en valeur piscicole mener des actions dinformation, de formation et deducation en matiere de protection des milieux aquatiques et du patrimoine piscicole et deducation a lenvironnement, au developpement durable et a la biodiversite se rapprocher des associations du meme bassin ou sous-bassin pour constituer des regroupements permettant une coherence de gestion, delaboration des mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, damelioration et dexploitation equilibree des ressources piscicoles des droits de peche
« Reprise dossier sitadeler date de creation inconnue »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 8 rue Gaspard Gresly 25250 L' Isle-sur-le-Doubs » → « 13 rue du Replain 25250 Appenans »
10 mars 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200280335 · Source du 12 juil. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W252000083 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220028.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Appenans (25019) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25250
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 13 RUE du Replain, 25250 Appenans
Coordonnées publiées : 47.44462, 6.56185
Identifiants
- RNA
- W252000083
- ID Source
- W252000083
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 19 août 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- pêche
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 252S
- Nom court
- AAPPMA AMICALE DES PECHEURS A LA ...
- Adresse de gestion
- 13 RUE DU REPLAIN, 25250 APPENANS
- Observation
- Reprise dossier sitadeler date de creation inconnue
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 20 juil. 1934
- Dernière déclaration en préfecture
- 18 févr. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 19 août 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.