Association agreee des quatre communes pour la peche et la protection du milieu AQUATIQUE-A. A. P. P. M. A. des quatre communes
Villars-Sous-Dampjoux · 25190
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W252000099
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 25190 Villars-sous-Dampjoux
SIREN
827761313 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 827761313 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W252000099, provider returned W252000099
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : detenir et gerer des droits de peche sur les domaines public et prive de lEtat, sur les domaines public et prive de collectivites locales, sur les domaines prives de proprietaires, sur ses propres proprietes, de participer activement a la protection et a la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation a la lutte contre toute alteration de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destru
« Reprise dossier sitadele »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1956
- Publication au JOAFE
- 22 avr. 1956
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 juin 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 30 déc. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres activités liées au sport (93.19Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 82776131300010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 14 nov. 2008
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 827761313 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W252000099, provider returned W252000099
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villars-Sous-Dampjoux (25617) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25190
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- mairie, 25190 Villars-sous-Dampjoux
Coordonnées publiées : 47.34795, 6.75664
Identifiants
- RNA
- W252000099
- SIREN
- 827761313 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W252000099
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 30 déc. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- pêche
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 252S
- Nom court
- ASSOCIATION AGREEE DES QUATRE COMMU...
- Adresse de gestion
- 6 rue des Pessottes, 25190 NOIREFONTAINE
- Observation
- Reprise dossier sitadele
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 avr. 1956
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 juin 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 30 déc. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.