Association sportive du college les hautes vignes
Seloncourt · 25230
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- Identifiant RNA
- W252000167
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- College Les Hautes Vignes, 55 RUE des Vignottes BP 29, 25230 Seloncourt
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : organiser, developper, en prolongement de leducation physique et sportive donnee pendant les heures de scolarite, linitiation et la pratique sportives pour les eleves qui y adherent
« Reprise => date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE NATIONALISE MIXTE "LES HAUTES VIGNES" DE SELONCOURT. · ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE NATIONALISE MIXTE 'LES HAUTES VIGNES' DE SELONCOURT
Changement de nom
« ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE NATIONALISE MIXTE 'LES HAUTES VIGNES' DE SELONCOURT » → « ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE "LES HAUTES VIGNES" »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
23 nov. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300470283 · Source du 23 nov. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W252000167 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130047.taz
Changement de nom
« ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE NATIONALISE MIXTE "LES HAUTES VIGNES" DE SELONCOURT. » → « ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE "LES HAUTES VIGNES". »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
13 juil. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300280368 · Source du 13 juil. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W252000167 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130028.taz
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Seloncourt (25539) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25230
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- College Les Hautes Vignes, 55 RUE des Vignottes BP 29, 25230 Seloncourt
Coordonnées publiées : 47.47174, 6.85745
Identifiants
- RNA
- W252000167
- ID Source
- W252000167
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 juin 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations multisports scolaires ou universitaires
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 252S
- Nom court
- ASSOCIATION DU COLLEGE DES HAUTES VIGN
- Adresse de gestion
- COLLEGE LES HAUTES VIGNES, 55 RUE DES VIGNOTTES, 25230 SELONCOURT
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 déc. 1975
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 déc. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 juin 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.