Association cultuelle de leglise protestante unie du mont bart acepu du mont bart

Voujeaucourt · 25420

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Identifiant RNA: W252000210
Nature juridique: Non établi
Adresse déclarée: 1 RUE du 152eme RI, 25420 Voujeaucourt

SIREN
410715981 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 410715981 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W252000210, provider returned W252000210

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : assurer lexercice du culte lutherien et pourvoir en tout en ou partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activites qui peuvent sy rattacher

Emploi: Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
Établissements: 1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION PAROISSIALE DE L'EGLISE EVANGELIQUE LUTHERIENNE DE VOUJEAUCOURT.

2013
Modification officielle publiée
20 sept. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300390449 · Source du 28 sept. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W252000210 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130039.taz
2013
Changement de nom
« ASSOCIATION PAROISSIALE DE L'EGLISE EVANGELIQUE LUTHERIENNE DE VOUJEAUCOURT. » → « ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DU MONT BART (ACEPU DU MONT BART). »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
26 janv. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300040449 · Source du 26 janv. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W252000210 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130004.taz
2013
Modification de l’objet déclaré
assurer l'exercice du culte luthérien et pourvoir en tout en ou partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
26 janv. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300040449 · Source du 26 janv. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W252000210 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130004.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Activités des organisations religieuses (94.91Z)
Effectif salarié: 1 ou 2 salariés (2023)
Établissements: 1
SIRET (siège): 41071598100016
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 1 juil. 1905

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 410715981 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W252000210, provider returned W252000210

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune: Voujeaucourt (25632) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 25420
Département: 25
Région: Bourgogne-Franche-Comté
Adresse: 1 RUE du 152eme RI, 25420 Voujeaucourt

Coordonnées publiées : 47.47566, 6.77442

Identifiants

RNA: W252000210
SIREN: 410715981 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source: W252000210

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 28 mai 2024
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 252S
Nom court: ACEPU DU MONT-BART
Adresse de gestion: 21 RUE JEAN JAUReS, 25630 SAINTE SUZANNE

Dates du registre

Dernière déclaration en préfecture: 15 mai 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement incertain

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 28 mai 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.