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RNA W252000713Seloncourt · 25230Active dans le RNA · état au 18 nov. 2009
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Association seloncourtoise du commerce et de lartisanat

Seloncourt · 25230

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W252000713
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
14 RUE dAudincourt, 25230 Seloncourt

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : concentrer les efforts de ses membres en vue detudier et realiser toutes les mesures utiles au commerce et a lartisanat et resserrer les liens damitie et de confraternite qui existent entre les differentes branches de ces professions mettre en commun tous moyens propres a faciliter ou a developper lactivite economique de ses membres, a ameliorer ou a accroitre les resultats de cette activite organiser toutes les manifestations necessaires a la promotion du commerce et de lartisanat

Historique officiel

  1. Création de l’association

    26 oct. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900460390 · Source du 14 nov. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W252000713 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090046.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Seloncourt (25539) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25230
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
14 RUE dAudincourt, 25230 Seloncourt

Coordonnées publiées : 47.46352, 6.85760

Identifiants

RNA
W252000713
ID Source
W252000713

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
18 nov. 2009
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation de professions (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
252S
Nom court
ASSOCIATION SELONCOURTOISE DU COMME...
Adresse de gestion
14 rue dAudincourt, 25230 Seloncourt

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 nov. 2009
Dernière déclaration en préfecture
26 oct. 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 18 nov. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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