Association scolaire ecole publique mixte de berne seloncourt
Seloncourt · 25230
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W252000888
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Ecole publique primaire de Berne, 25230 Seloncourt
SIREN
807868245 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 807868245 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W252000888, provider returned W252000888
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : former a la responsabilite, au civisme et a lautonomie par la pratique dactivites physiques, sportives, de plein air, culturelles et scientifiques, dans le cadre dun fonctionnement democratique et laique
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1986
- Publication au JOAFE
- 3 déc. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 déc. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 18 juin 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80786824500018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 23 nov. 2009
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 807868245 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W252000888, provider returned W252000888
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Seloncourt (25539) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25230
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Ecole publique primaire de Berne, 25230 Seloncourt
Coordonnées publiées : 47.45919, 6.86924
Identifiants
- RNA
- W252000888
- SIREN
- 807868245 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W252000888
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 juin 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations multisports scolaires ou universitaires
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 252S
- Nom court
- ASSOCIATION SCOLAIRE ECOLE PUBLIQUE MI
- Adresse de gestion
- Ecole publique primaire de Berne, 25230 SELONCOURT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 déc. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 déc. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 juin 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.